Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFENOMIE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
4514005
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
CAFENOMIE de DUCASSE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CAFENOMIE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFENOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCASSE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAFENOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFENOMIE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

DUCASSE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFELIERS , DUCASSE , DUCASSE SUR SEINE , paris DD DUCASSE SUR SEINE FELICITAS URBIS IN MENSA LE BONHEUR DE LA VILLE A TABLE , LE CAFE ALAIN DUCASSE , ECOLE DUCASSE , ECOLE DUCASSE-PARIS CAMPUS , CAFELIER , ECOLE DUCASSE MASTER MORE THAN COOKING ED , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA - Avenue Louise, 287/08 - 1050 BRUXELLES - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé. Articles de pâtisseries et confiseries, pains, viennoiseries, glaces comestibles ;

Services d'enseignement, de formation professionnelle dans le domaine de la cuisine, des cuisiniers ;

Services de restauration (alimentation); restauration rapide, bar, traiteur, salon de thé.